Conseil Municipal du 04 juillet 1983



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
83--238BUREAU DE POSTE ANNEXE DE BELLEROCHE - LOCAL SIS 24 PLACE L. BONNEVAY - RENOUVELLEMENT. BAIL VILLE-0. P.A.C. - Délibération - (sans annexe)
83-221REMPLACEMENT D'UN PROFESSEUR EN EDUCATION MUSICALE - DETERMINATION DU MODE DE RECRUTEMENT - Délibération - (sans annexe)
83-222CREATION D'UN EMPLOI D'OP 1ERE CATEGORIE POUR LE GARDIENNAGE DU CENTRE SOCIAL DE BELIGNY - Délibération - (sans annexe)
83-223TRANSFORMATION D'UN EMPLOI DE MONITEUR D'EDUCATION PHYSIQUE 1 ERE CATEGORIE EN MAITRE-NAGEUR SAUVETEUR AU SERVICE DES SPORTS - Délibération - (sans annexe)
83-224CONTRAT D'ASSURANCE DU PERSONNEL - Délibération - (sans annexe)
83-225SOCIETE CALADOISE DE RENOVATION URBAINE - AUTORISATION MUNICIPAL A ACCEPTER UN MANDAT DE PRESIDENT - Délibération - (sans annexe)
83-226SOCIETE CALADOISE DE RENOVATION URBAINE - DELEGATIONS AUX ASSEMBLEES GENERALES - Délibération - (sans annexe)
83-227SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES A DES CLUBS SPORTIFS - Délibération - (sans annexe)
83-228SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 10.000 F AU COMITE DE JUMELAGE BEAUJOLAIS KALARACH - Délibération - (sans annexe)
83-229SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 5.000 F A LA BATTERIE - FANFARE - Délibération - (sans annexe)
83-230AUGMENTATION DES COTISATIONS A L'ECOLE DE MUSIQUE - Délibération - (sans annexe)
83-231AUGMENTATION DES AUDITEURS A L'ECOLE DE MUSIQUE - Délibération - (sans annexe)
83-232AUGMENTATION DES TARIFS DE LOCATION D'INSTRUMENTS A L'ECOLE DE MUSIQUE - Délibération - (sans annexe)
83-233UTILISATION DES COURTS DE TENNIS - TARIFS DE GROUPE - Délibération - (sans annexe)
83-234GARANTIE COMMUNALE POUR UN EMPRUNT DE 50000 F CONTRACTE PAR L'ASSOCIATION "CENTRO ESPAGNOL" AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE - Délibération - (sans annexe)
83-235CONSTRUCTION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL - DEMANDES DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)
83-236ASSURANCE "DOMMAGES OUVRAGE" DE LA BIBLIOTHEQUE - Délibération - (sans annexe)
83-237SIGNATURE DU BAIL POUR LOCAL 794 RUE EMILE ZOLA - BUREAU DE POSTE ANNEXE DE BELIGNY - Délibération - (sans annexe)
83-239HALTE-GARDERIE DU CENTRE SOCIAL - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR - Délibération - (sans annexe)
83-240MISE A L'ALIGNEMENT DE LA PLACE. DE LA GARE - DEMANDE D'OUVERTURE D'UNE ENQUETE PUBLIQUE ET PARCELLA IRE - Délibération - (sans annexe)
83-241EMPLOI DE LA DOTATION 1982-1983 AU TITRE DES FONDS SCOLAIRES DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PUBLIC - Délibération - (sans annexe)
83-242CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL - DESIGNATION DU BUREAU DE CONTROLE. - Délibération - (sans annexe)
83-243CREATION D'UN PARC RECREATIF RUE CONDORCET MARCHES AVEC LES ENTREPRISES - Délibération - (sans annexe)
83-244CREATION D'UN PARC RECREATIF RUE CONDORCET LOT N° 2 - ARROSAGE MARCHE NEGOCIE AVEC L'ENTREPRISE GOUJON - Délibération - (sans annexe)
83-245REFECTION DE LA TOITURE DU PALAIS DES SPORTS MARCHE NEGOCIE AVEC L'ENTREPRISE INTERETANCHEITE - Délibération - (sans annexe)
83-246TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE 1982- MARCHE NEGOCIE AVEC LES ENTREPRISES CHAPELLE-CLGB-LEFEBVRE AUGMENTATION DE LA MASSE DES TRAVAUX - Délibération - (sans annexe)
83-247POLICE "ASSURANCE PLACEMENTS FAMILIAUX" ATTEINTE CORPORELLE - Délibération - (sans annexe)